Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Guy BERNARD
/
DACCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DACCESS
Monsieur Guy BERNARD

Numéro de dépôt :
4551680
Date de dépôt :
15/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2029
DACCESS de Guy BERNARD

Présentation de la marque DACCESS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par monsieur Guy BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur Guy BERNARD domicilié(e) 14 avenue du Général de Gaulle - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy BERNARD domicilié(e) 14 Avenue Du Général de Gaulle - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

La marque DACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACCESS arrivera à expiration en date du 15 mai 2029.


Monsieur Guy BERNARD - 14 avenue du Général de Gaulle - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Monsieur Guy BERNARD - 14 Avenue Du Général de Gaulle - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation.